Le site www.horseequipment.fr  est édité et géré par :

EURL HORSE EQUIPMENT

SARL unipersonnelle au capital de 2 000 euros

RCS Grenoble B 849 812 102

SIRET : 84981210200010

TVA Intracommunautaire : FR62849812102

Adresse : 

4, Rue Porte de la Buisse
38500 Voiron

Tel : 04 58 15 03 08

Email : horse.equipment38@gmail.com

Directeur de publication : REVOL Anaïs

L'hébergement est assuré par

1&1 IONOS SARL
7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES 

RCS Sarreguemines B 431 303 775

Code APE : 6311Z 

N° TVA : FR13431303775

TRAITEMENT DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernent. Pour cela il lui suffit d’envoyer sa demande à l'adresse du siège social figurant ci-dessus ou par mail à : horse.equipment38@gmail.com, en justifiant de son identité.

LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITE)

Le présent site ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

La société ne saurait être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une tierce personne d'un virus par l'intermédiaire de notre site et susceptible d'infecter le système informatique ou la configuration informatique de l'ordinateur de l'utilisateur à la suite d'une connexion, l'utilisation, la navigation, téléchargement à ce site.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant sur ce site Internet, en totalité ou en partie, est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

UTILISATION DES COOKIES

La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.